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Informations légales

À propos : Chaleur Naturelle est une marque de Maison Fohrer

Raison sociale : Maison Fohrer (anciennement Sodielec Berger)

Forme juridique : SARL

Siège social : 8 rue de Seppois, 68580 Bisel  – France (Alsace)

Téléphone du siège de Maison Fohrer : 03 67 76 94 03

Email de Chaleur Naturelle : contact@chaleur-naturelle.fr

N° Siret : 928 889 641 00017

N° APE : 4322B

Responsable de la publication : Arthur Fohrer

Conditions générales d’utilisation

Introduction
Les présentes conditions s’appliquent à l’intégralité du site chaleur-naturelle.fr mais également à l’ensemble des sous-domaines et domaines appartenant à la société MAISON FOHRER.

Propriété intellectuelle

L’ensemble du site, sa structure, ses images, vidéos, sons et tout autre élément le composant sont, sauf mention contraire, la propriété de la société MAISON FOHRER (anciennement Sodielec Berger) et du site chaleur-naturelle.fr.

Toute représentation totale ou partielle des éléments constituant ce site web, sans l’autorisation express du représentant légal de la société MAISON FOHRER constitue une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Toute utilisation ou reproduction totale ou partielle des marques et logos de la société MAISON FOHRER, sans l’autorisation de son représentant légal Arthur FOHRER, constitue également une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Liens hypertextes et référencement
L’équipe de MAISON FOHRER veille à ce que les liens hypertextes postés sur le site et notamment sur son blog fonctionnent, nous vous suggérons de signaler toute erreur et dysfonctionnement à l’équipe de l’agence via l’adresse mail suivante : contact@chaleur-naturelle.fr

Nous acceptons de négocier des échanges de liens hypertextes cependant, toute tentative et exécution de netlinking abusif vers les sites de la société MAISON FOHRER feront l’objet de poursuites judiciaires.

Limitation de responsabilité
La directrice de publication et la société MAISON FOHRER ne peuvent voir leur responsabilité engagée pour un préjudice né de l’interprétation d’éléments et d’information figurant sur les sites de la société MAISON FOHRER.

Données personnelles
Les données personnelles recueillies depuis les sites de la société MAISON FOHRER sont, uniquement, volontairement transmises par les utilisateurs qui demandent à être contactés par les professionnels de la société MAISON FOHRER. Le traitement de ces données ne doit donc pas faire l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale informatique et libertés

Les informations recueillies par le biais de l’un de nos formulaires de contact sont enregistrées dans un fichier informatisé par notre société afin de faciliter les échanges avec les prospects et clients de la société.
Elles sont destinées à tout gérant/employé de la société MAISON FOHRER susceptible d’avoir un échange téléphonique ou par messagerie électronique avec les personnes concernées, notamment pour répondre à leur demande.

Aucune adresse IP n’est collectée lors de l’envoi d’un formulaire par le biais de notre site Internet.

Toutes ces données ne sont pas transmises à des tiers.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant.

Pour l’exercer, adressez votre demande par courrier à :

MAISON FOHRER
8 rue de Seppois 68580 BISEL  – France (Alsace)

La demande doit être écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site chaleur-naturelle.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Textes et photos © MAISON FOHRER / Chaleur Naturelle